CESSIONS DE DROITS : POUR COMMANDER

Consultez d'abord les tarifs en téléchargement ci-dessous :

Tous les prix sont Nets, c'est-à-dire Hors Taxes : TVA non applicable, conformément à l'article 293 B-III du Code général des impôts (artiste auteur percevant des revenus artistiques au titre des Bénéfices Non Commerciaux, et ayant opté pour la franchise de T.V.A).

Prenez connaissance des Conditions Générales de Cession.

Allez à la rubrique "Contact".

Vous indiquerez :

• vos coordonnées de manière précise : Nom, adresse, code postal, ville, e-mail et numéro de téléphone.
• si vous souhaitez commander pour le compte d'une société ou d'une entreprise, veuillez indiquer également les n° de SIRET et de TVA.
• la (ou les) photographie(s) choisie(s).
• et pour chaque image une description de l'utilisation envisagée : mode de diffusion, nature de la diffusion (commerciale ou non), étendue géographique, fréquentation du site web ou tirage pour les publications papier, mise en page, et durée de la cession.

www.jacquesdolivet.com vous enverra un devis et/ou un bon de commande, que vous retournerez après signature, accompagné d'un acompte de 30% du montant total de la commande (en Euros, par virement bancaire ou par chèque).

L'expédition ou la mise à disposition de la commande s'effectue dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés, à compter de la date de l'avis de crédit de la banque ou de la date de réception du chèque confirmant le règlement de l'acompte demandé lors de la commande.

Vous payez à réception de la facture ou, au plus tard, sous un délai de 30 jours à compter de la date de facturation.

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